LES CHEVALIERS DE L’ARQUEBUSE DE CHAGNY
SOMMAIRE:
1/ PRESENTATION ET GUIDE DE FONCTIONNEMENT DU CLUB.
2/ REGLEMENT INTERIEUR DU STAND DES CHEVALIERS DE L’ARQUEBUSE DE CHAGNY.
3/ SECURITE.
4/ REGLEMENTATION ET ENREGISTREMENT TIR
5/ REGLEMENTATION AUTORISATION DE DETENTION D’ARMES.
6/ PARRAINAGE
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Le mot du Président
Chère(e) sociétaire ce document est avant tout un condensé du minimum à savoir pour pratiquer notre sport en toute sécurité.
Le Président : Denis Gaudillat
1/ PRESENTATION ET GUIDE DE FONCTIONNEMENT DU CLUB
L’association est dirigée par 8 à 15 membres élus pour 4 années a la majorité absolue
Le conseil d’administration est composé d’un bureau comprenant le président ; un trésorier et 1 secrétaire
Les 12 autres membres se repartissent les taches annexes (vice-présidence ; vice-secrétaire ; responsable compétitions…)
Le club de tir « Les Chevaliers de l’Arquebuse » est un stand de tir agréé et homologué par la Fédération Française de Tir.
Dans ce cadre, il a été nécessaire d’installer un système de caméra de surveillance, qui supplée à l’absence d’une personne présente, en permanence, au stand de tir, lors des jours d’ouverture (tous les jours de la semaine), en complément du contrôle d’accès.
Il est évident que le but de cette présence virtuelle, est de veiller, à la sécurité des personnes et du bon usage du stand.
Pas de TIR :
Pas de tir 100m : Ce Pas de Tir avec 4 tables (postes de tir) permet le tir couché ou assis , doit être utilisé exclusivement pour tirer sur cible carton C50 montée sur portes cible en polystyrène mis à disposition et ils doivent être installés dans leurs supports respectif à 100m.
Tir gros calibre armes modernes et armes poudre noire.
Aucun tir à des distances intermédiaires n’est autorisé.
Pas de tir 10m : Ce Pas de Tir doit être utilisé exclusivement pour tirer avec des armes à air comprimé.
Pas de tir 50m avec rameneurs électriques : Ce Pas de Tir doit être utilisé exclusivement pour tirer avec des armes de calibre 22LR.
Distances intermédiaires interdites.
Tous autres tirs interdits.
Pas de tir 25m ,9 postes dont 2 pour les gongs TAR et 4 postes en ciblerie vitesse : Ces Pas de Tir doivent être utilisés exclusivement pour tirer avec des armes de poing de calibre 22LR ou gros calibre. Les calibres autorisés pour les gongs sont ceux utilisés en match TAR ( 357 mag 44 mag sont interdits). Le calibre 22LR est autorisé mais sans faire de tir de saturation, (Tir rapide).
Pas de tir mixte 25m 50m 75m 100m : Ce Pas de Tir peut être utilisé pour tirer avec des armes de poing ou d’épaule sur les portes cibles à l’intérieur des 4 abris anti-ricochets.
Tirs sur cibles carton C50 montées sur polystyrène, à l’exclusion de toutes autres cibles comme :
- Bouteilles
- Canette
- Pierres
- Etuis de cartouches
Les pigeons d’argile, les casseroles et les poêles sont acceptées sous conditions express de les ramener chez soi.
NOTA : ces pas de tir sont aussi utilisés par les administrations CRS – Pénitentiaire dans des conditions propres à ces administrations sous la responsabilité de moniteurs des ministères (intérieur – justice) correspondants
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Il va de soi que les consignes d’utilisation ci-dessus définies, doivent être scrupuleusement observées par les licenciés et les membres actifs.
Toute infraction constatée fera l’objet d’un avertissement ; en cas de récidive, l’exclusion du club pourra être prononcée.
NOTA : le tir au fusil de chasse (grenaille ou balle) est possible après autorisation du Président avec un nombre limité de balles.
Pour une vérification éventuelle du fusil ou carabine par un chasseur ou un tireur, l’autorisation du président devra être délivrée.
Ces tirs se feront sur une cible (et son support) apportés par le demandeur.
3 Alvéoles fun tir utilisables uniquement sous contrôle d’un moniteur diplômé TSV.
1 Fosse Ball-Trap poudre noire uniquement avec lanceur électrique 350 plateaux et commande par sono-pull.
Cotisation annuelle :
Le Prix de la licence est fixé et validé en Assemblée Générale chaque année pour la saison suivante, mais il peut varier si la part ligue et ou Fédération augmentent.
Les cotisations sont ouvertes en juillet pour le pré commande des licences en septembre. Les règlements par chèque bancaire ne sont encaissés qu’à partir de septembre lors de la demande des licences à la FF tir.
Le renouvellement des licences doit être fait avant fin septembre. En application du décret N°73364 du 12 mars 1973 Le tireur n’ayant pas renouvelé n’a plus le droit de détenir ni de se servir de ses armes et n’est plus assuré par la FF tir.
Une assurance garantit le sociétaire contre les accidents provoqués par l’usage des armes. Par contre, les accidents qui pourraient survenir par des armes non autorisées (armes détenues sans autorisation) utilisées clandestinement, engage la responsabilité totale du tireur ou du propriétaire de l’arme.
Au 1 novembre le tireur qui n’a pas renouvelé sa licence sera exclu du club
Services complémentaires :
Prêt d’armes (Les armes doivent être rendues 1/4 h avant la fin de la permanence soit 11h 45 et 16h45), vente de cibles et munitions, demandes de renouvellement détentions
2 / REGLEMENT INTERIEUR
(Mise à jour le 27/06/2021)
Généralités
Le Président de la société de tir préside les assemblées générales, le conseil d’administration (CA) et le bureau.
Il ordonnance les dépenses.
Il représente la société dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.
Le Président peut déléguer certaines attributions dans les conditions fixées par le règlement intérieur.
Le CA comprend 8 à 15 membres, dont le bureau composé de : 1 Président 1 Trésorier 1 secrétaire.
Le secrétaire consigne au registre des délibérations, les procès verbaux des séances. Il est chargé des détails de la correspondance et des convocations sous la direction du Président.
Il est chargé de l’insertion dans les journaux, des avis nécessaires concernant les concours et communications diverses. La gestion des inscriptions aux concours est déléguée au responsable des compétitions.
Le trésorier reçoit les versements et les cotisations, il acquitte toutes les dépenses. Il est en outre, chargé de la gestion des deniers et des écritures concernant la comptabilité.
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Il rend compte de sa gestion en assemblée Générale.
Il tient l’inventaire du matériel appartenant à la société, des armes et des munitions.
Les ressources de la société se composent de :
Des cotisations des membres actifs et honoraires, dont le montant est fixé chaque année par le CA.
Des subventions qui pourront être accordées par l’état, le Département, le Conseil Général, l’OMS de la ville de Chagny.
Des donations
Des intérêts, revenus de biens ou valeurs.
Des recettes provenant d’organisation de la société.
Les fonds sont consacrés à :
L’achat d’armes, de munitions et de cibles.
L’entretien des armes et du matériel.
Aux salaires des employés.
Aux frais d’imprimerie, du bureau,…
A toute autre dépense autorisée par le CA.
Aucune dépense ne pourra être faite sans que les fonds nécessaires soient disponibles.
Toute dépense hors consommable inférieur à 100 Euros faite par un membre du CA doit être validée avant par le Président. Les dépenses supérieures à 100 Euros doivent être validées par le CA.
Le stand de tir étant propriété communale, une convention lie la société à la ville de Chagny.
Le stand de tir est réservé à ses sociétaires pour la pratique du tir sportif, de loisir, de compétitions.
Les contrevenants au règlement pourront être exclus de la société sur décision du CA après qu’ils aient présenté leur défense.
Des armes du modèle utilisé dans les disciplines sportives, utilisé par l’UIT sont à la disposition du tireur. Les armes personnelles répondant aux mêmes critères sont également autorisées.
Les invités occasionnels non licenciés et licenciés FFTIR des membres licenciés doivent en faire la demande une semaine à l’avance auprès du Président
Le décret de Juillet n°2018-542 : Art R 312-43-1 demande au Président de vérifier dans le fichier FINIADA que l’invité n’est pas interdit d’arme. Ce fichier est accessible par le logiciel ITAC de la FFTIR qui ensuite donne l’accès à l’invité en délivrant un document qui devra être porté sur un porte badge. Texte officiel : c’est l’article R312-43-1 du CS (modifié le 28 avril 2020) Ce décret n’autorise aux invités le tir avec des armes du club ou prêté par un tireur et peuvent être -des armes de poing à percussion centrale de catégorie B – des armes de poing ou d’épaule à percussion annulaire ou centrale de catégorie B et C, -des armes d’épaule de catégorie C pour le tir au plateau.
Comme il n’est pas possible de reconnaitre tous les sociétaires, il a été voté en réunion de CA de faire porter aux licenciés sur les pas de tir leur licence sur un porte badge fourni par le club et de faire porter aux invités un badge avec le N° délivré par ITAC.
Admission et adhésion :
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer au présent règlement, aux statuts, et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé annuellement par l’assemblée générale.
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Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.
L’association s’interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.
Barrière acces au club :
Nous avons installé un digicode pour l’ouverture de la barriere Merci de le noter : code #1898#
Jeunesse et sports nous demande de tenir un registre des fréquentations, ce registre est tenu dans tous les stands de tir.
Le lecteur de licence a l’entrée du club house tient le rôle de registre des fréquentations.
Chaque tireur doit badger à l’entrée Toute dégradation sera sanctionnée et la réparation facturée à l’auteur.
Horaires :
Ouvert tous les jours de 9h00 à 12h00 et de14h00 à 18h00.
Permanence le mercredi de 14h à 17h le Samedi de 14h00 à 17h00 et le Dimanche de 09h00 à 12h00.
Au stand
Il est OBLIGATOIRE :
-de se conformer au règlement intérieur de la société et au règlement FFTir,
-de porter un système de protection de l’ouïe sur les stands où sont utilisées les armes à feu,
-de porter des lunettes de protection pour l’utilisation des armes à feu,
-de transporter une arme dans une housse ou un coffret,
-de laisser au pas de tir, son arme mise en sécurité, au cours d’arrêt des tirs, il est conseillé de placer un drapeau dans la chambre des armes semi auto ou revolvers à portière.
-de ramasser les douilles de 22 LR.
Il est INTERDIT :
-de se déplacer avec une arme non mise en sécurité sur un pas de tir fréquenté ou non par d’autres personnes,
-de circuler dans le stand avec une arme chargée,
-de remplir son chargeur quand d’autres tireurs sont aux cibles,
-de toucher à son arme déchargée quand d’autres tireurs sont aux cibles,
-de porter son arme sur soi dans un étui au pas de tir,
-d’armer son arme en dehors du pas de tir,
-de diriger le canon d’une arme ailleurs que vers les cibles,
-de se diriger vers les cibles sans prévenir les tireurs,
-d’abandonner une arme sans surveillance,
-de diriger une arme meme vide ou en sécurité en direction de quelqu’un,
-de toucher sur un pas de tir à une arme ne vous appartenant pas sans l’autorisation de son propriétaire,
-d’utiliser des armes détenues illicitement,
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-d’occuper en cas d’affluence un poste de tir sans faire usage d’une arme,
-de discuter à voix forte ou de faire du chahut sur un pas de tir
-de tirer sur un autre objet que les cartons (porte-cible, boîtes, bouteilles, oiseaux, gibiers et autres objet divers, etc…),
-de tirer au pas de tir 10 m avec un calibre supérieur à 4.5 balles plomb,
-de tirer au pas de tir 50 m couché avec une arme de calibre supérieur à 22LR,
-de tirer au fusil de chasse sur les portes cibles avec des cartouches plomb (trap ou chasse)
-de pénetrer et/ou tirer illégalement dans les alvéoles fun tir sans y etre autorisé (exclusion immédiate)
-toute autre forme de tir devra faire l’objet d’une demande spéciale auprès du président seul habilité à donner l’autorisation éventuelle.
-il est interdit de fumer sur les pas de tir.
Tous manquement à ces régles sont succeptibles d’être sanctionnés
3/ SECURITE
Recommandation de la FFTIR / Décret du 16 décembre 1998
La sécurité
La sécurité nous concerne tous, tireurs, arbitres, dirigeants et spectateurs. Nous devons l’appliquer dans le respect de l’utilisation des règlements propres à chaque stand et à chaque discipline.
Vous trouverez ci-après, ce qu’il convient de faire et de ne pas faire. Cette liste n’est évidemment pas exhaustive. 1. L’ARME Arme approvisionnée : c’est une arme qui contient des munitions. Arme chargée : c’est une arme qui contient des munitions dans la chambre (ou le barillet). Arme prête à tirer : c’est une arme dont toute action sur la queue de détente fait partir le coup.
Arme mise en sécurité ou désapprovisionnée : C’est une arme dont on a :
• Enlevé le chargeur, vidé le magasin, la chambre ou le barillet de ses munitions,
• Ouvert le mécanisme (culasse ouverte ou barillet basculé),
• Contrôlé visuellement et physiquement l’absence de munitions.
Ne jamais faire confiance aux seules sécurités mécaniques des armes. Une arme doit TOUJOURS être considérée comme chargée et à ce titre ne doit JAMAIS être dirigée vers soi-même ou autrui. 2. LE TRANSPORT DE L’ARME Entre le domicile et le stand :
• L’arme désapprovisionnée et équipée d’un dispositif rendant son utilisation immédiate impossible doit être transportée dans une mallette.
• Les munitions sont transportées à part.
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• Lorsque vous vous déplacez avec vos armes, vous devez toujours être en possession de votre licence à jour.
• Il n’est pas obligatoire de se déplacer avec les détentions correspondantes, mais fortement conseillé en cas de contrôle.
- L’ARRIVÉE AU PAS DE TIR La mallette est apportée au poste de tir et l’arme n’est sortie qu’à ce moment là le canon en direction des buttes de tir.
Une arme ne doit jamais être manipulée ni fermée brutalement. Avant d’utiliser une arme, s’assurer qu’elle est en bon état de fonctionnement. - PENDANT LE TIR Le canon de l’arme doit être, EN TOUTES CIRCONSTANCES, dirigé vers les cibles ou la butte de tir. Avant qu’un tireur, arbitre, responsable, ne se déplace en avant du pas de tir, les armes doivent être mises en sécurité. Pendant qu’un tireur, arbitre, responsable, est en avant du pas de tir, il est interdit :
• De toucher à son arme,
• D’approvisionner les chargeurs.
Il est obligatoire de porter un système de protection auditif pendant les tirs aux armes à feu. Il est obligatoire de porter des protections oculaires (verres correcteurs ou verres de protection) pendant le tir. - EN CAS D’ARRET DU TIR Lors d’une pause de courte durée au poste de tir, le tireur doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité. En cas de dysfonctionnement, de contrôle ou de réparation, l’arme doit être mise en sécurité.
Si dans le cas d’une casse ou enrayage sévère, l’arme ne peut pas etre mise en sécurité, le tireur engage sa propre responsabilité ne doit prendre aucun risque et peut demander de l’aide à un tireur expérimenté. - EN FIN DE TIR L’arme doit être mise en sécurité avant son rangement.
- AU DOMICILE L’arme doit être mise en sécurité. Les armes et les munitions soumises à autorisation doivent être entreposées dans un coffre-fort ou une armoire forte fixée au mur. Les opérations de réparation et d’entretien doivent se faire dans un local adapté.
4/ REGLEMENTATION / CARNETS DE TIR
Le carnet de tir contrôlé n’existe plus depuis Juillet 2020. Désormais c’est le Président qui juge si le tireur est assidu ou pas pour les demandes d’acquisitions ou de renouvellements. Pour cela on se sert de l’enregistrement des entrées par le lecteur de licence.
L’administration demande au moins un tir enregistré (où on veut) par an pour un tireur possédant déjà une autorisation de catégorie B.
Trois tirs espacés de deux mois pour un tireur n’ayant pas d’autorisation de catégorie B. Ces tirs devront être enregistrés dans le registre des tirs contrôlés.
Afin de simplifier la tache du Président et pallier à toute contestation de la part de l’administration, tous les validation de tirs seront enregistrés dans le registre des tirs contrôlés.
Dans le cas d’un tir de dans un autre club , demander un certificat de tir de dans le club ou le tir a été effectué et le transmettre au club d’appartenance pour mise à jour du fichier des enregistrements de tir.
Pour l’enregistrement d’un tir d’un membre actif le président délivrera un certificat de tir.
La séance de tir sera effectuée dans un stand déclaré (définition des stands déclarés :
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Décret 93-110 du 3/09/93), sous le contrôle du Président du club ou d’une personne désignée par lui (de préférence parmi les arbitres, brevetés d’État ou fédéraux, animateurs, initiateurs, etc.).
Les personnes habilitées à valider les séances de tir sont les membres du CA.
Modalités de tir Tir sur cibles papier, cibles métalliques : un tir de 40 coups minimum sera effectué sur les cibles correspondantes sous le contrôle de la personne habilitée.
Une fois le tir effectué, le responsable du contrôle remplit le registre journalier. Ce registre, indiquant le nom, prénom et domicile de toute Personne participant à une séance contrôlée de pratique du tir, demeure en permanence sur le stand et doit pouvoir être présenté à toute réquisition des autorités compétentes.
Accès aux tirs contrôlés
Il s’obtient au sein du club sous le contrôle du Président de l’association ou d’une personne désignée par lui (de préférence parmi les arbitres, brevetés d’État ou fédéraux, animateurs, initiateurs, etc.).
Après avoir satisfait au contrôle des compétences théorique et pratique effectué en présence de son parrain, le nouvel adhérent doit répondre au questionnaire fédéral
Le manuel d’initiation du tireur sportif fournit l’ensemble des réponses aux questions posées aux nouveaux licenciés dans le cadre d’un Questionnaire à Choix Multiple (Q.C.M.). Pour obtenir ce certificat le candidat doit répondre correctement aux questions éliminatoires et obtenir un score minimal de 12/20.
Au vu des résultats, le Président du club ou son représentant conserve le Q.C.M. rempli valide le certificat de contrôle des connaissances en y portant la date de réussite du test
Au stand
Le tireur souhaitant faire valider un tir devra se présenter au permanent avec :
-Sa licence
-le tireur date une cible et note : son nom, son N° de licence, son code postal et sa ville, il fait tamponner ‘’ tir contrôlé’’ par le permanent.
-le tireur fait son tir et rapporte la cible au permanent
Pas d’enregistrement de tir ½ h avant la fin des permanences
5/ REGLEMENTATION / AUTORISATION DE DETENTION D’ARMES
Décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l’établissement d’un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif
NOR : INTD1310029D Version consolidée au 9 septembre 2013
Article 113
II. ― Les armes à feu, leurs éléments et leurs munitions de catégorie B doivent être conservés :
Note : la categorie B regroupe les anciennes catégories 1 et 4.
1° Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptés au type et au nombre de matériels détenus ;
2° Soit à l’intérieur de pièces fortes comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux.
Pour les tireurs sportifs détenteurs d’une licence de la FFTIR il suffit de faire valider par son médecin référent l’aptitude à la pratique du tir sportif sur le certificat FFtir et le telecharger sur EDEN
Cette opération valide également la licence pour l’achat d’armes et de munition de catégories C et D.
Demande / Renouvellement des autorisations :
1/ Demander un avis favorable
Faire la demande d’avis favorable auprès du permanent ou sur EDEN
Le retour de la validation par la ligue peut prendre 1 semaine.
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2/ Déposer le dossier à la Sous-Préfecture par courrier en recommandé ou en déposant dans la boite mise à disposition dans le hall de la Sous- Préfecture.
La demande de renouvellement doit être faite au moins trois mois avant la date d ‘échéance. Lors du dépôt de cette demande un récépissé doit être obligatoirement vous être remis car ce récépissé prolonge la validité des autorisations pendant les trois mois suivant la date d’expiration.
Pièces indispensables à la constitution du dossier :
1-imprimé type (cerfa 126 44 02 N°5 3 pages). Document à demander à la Sous- Préfecture, au stand ou à télécharger sur internet, site de la FFTIR.
2-Original de chacune des autorisations de détention à renouveler
3-Photocopie de la licence FFTIR en cours de validité et validée par le médecin
4-Avis favorable de la FFTIR délivré par le Président du Club et validé par la ligue de Bourgogne.
5-Photocopie d’une pièce d’identité.
6-Photocopie d’un justificatif de domicile (quittance EDF, Télécom Loyer….)
7-Preuve de la possession d’un coffre fort, ou d’une armoire forte, (photocopie de facture ou attestation sur l’honneur (document disponible au stand) + éventuellement photographie du coffre-fort.
8- Extrait d’acte de naissance avec mention marginales
9- Une enveloppe timbrée à votre adresse (format 25 x 17,5)
6/ PARRAINAGE
1-Rôle du parrain :
1) Accueillir occasionnellement un nouvel adhérent, lui expliquer le fonctionnement du club, les différents usages et particularités des pas de tir, les points majeurs du règlement intérieur, la responsabilité du/des tireurs.
2) Faire acquérir et/ou renforcer la sécurité fondamentale.
3) Apporter les bases techniques élémentaires à la pratique du tir.
2- Conditions pour etre parrain :
-Faire partie du club des Chevaliers de l’Arquebuse (en premier club).
-Satisfaire au stage « parrainage » (animé au stand en demi journée)
-Etre validé sur les compétences théoriques et pratiques
Une liste des parrains sera alors créée et mise à disposition au club pour les nouveaux adhérents
Le Président Denis Gaudillat